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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04219224M2001

Permis d'aménager n° 04219224M2001 à Rozier-Côtes-d'Aurec, Rue Du Pre Sabot Charbonnelle

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 21 octobre 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04219224M2001, déposé en mairie de Rozier-Côtes-d'Aurec.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 octobre 2024

Dossier PA n° 04219224M2001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Rozier-Côtes-d'Aurec (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04219224M2001 a été délivré le 21 octobre 2024, pour un projet situé Rue Du Pre Sabot Charbonnelle.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C314. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Rozier-Côtes-d'Aurec.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/10/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 octobre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 octobre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

21/10/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Rozier-Côtes-d'Aurec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C314

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Charbonnelle

Territoires administratifs

Commune: Rozier-Côtes-d'Aurec Code postal 42380 Identifiant INSEE 42192
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ROCHE-LA-MOLIERE (42230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04219224M2001
Code commune INSEE	42192 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	21 octobre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	10/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Du Pre Sabot Charbonnelle à Rozier-Côtes-d'Aurec (42380).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 21 octobre 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04219224M2001, déposé en mairie de Rozier-Côtes-d'Aurec.

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