Permis d'aménager n° 04219220M2002 à Rozier-Côtes-d'Aurec
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 août 2020
Dossier PA n° 04219220M2002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Rozier-Côtes-d'Aurec (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04219220M2002 a été délivré le 4 août 2020.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Rozier-Côtes-d'Aurec.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 août 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Rozier-Côtes-d'Aurec
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rozier-Côtes-d'Aurec Code postal 42380 Identifiant INSEE 42192
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FIRMINY (42700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04219220M2002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42192 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 4 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |