Permis d'aménager n° 04216923M0001 à Périgneux pour un terrain de 3 874 m², 271 Chemin Des Littes
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 novembre 2023
Dossier PA n° 04216923M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 novembre 2023 à Périgneux (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04216923M0001 porte sur un projet situé 271 Chemin Des Littes.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 874 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont G377, G896. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2023 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Périgneux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Périgneux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Périgneux Code postal 42380 Identifiant INSEE 42169
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 874 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PERIGNEUX (42380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04216923M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42169 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 8 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |