Permis d'aménager n° 04213216S2001 à Malleval pour un terrain de 2 445 m², Lieu- Chazeau
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 31 janvier 2017
Dossier PA n° 04213216S2001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Malleval (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04213216S2001 a été délivré le 31 janvier 2017, pour un projet situé Lieu- Chazeau.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 445 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A2200, 0A2203, 0A2206. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 3 permis d'aménager référencés à Malleval sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 31 janvier 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
31 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Malleval
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Malleval Code postal 42520 Identifiant INSEE 42132
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 445 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MALLEVAL (42 52)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04213216S2001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42132 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 31 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |