Permis d'aménager n° 04212918S2001 à Maclas pour un terrain de 1 863 m², Place
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 août 2018
Dossier PA n° 04212918S2001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Place, le permis d'aménager n° 04212918S2001 a été délivré le 23 août 2018 à Maclas (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'aménagement porte sur un terrain de 1 863 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B3453, 0B3900. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Maclas.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/03/2019.
Autorisation
23 août 2018
Ouverture de chantier (DOC)
23/10/2018
Achèvement (DAACT)
27/03/2019
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Maclas
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maclas Code postal 42520 Identifiant INSEE 42129
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 863 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MACLAS (42520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04212918S2001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42129 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 23 août 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |