Permis d'aménager n° 04208121A2001 à Cuzieu pour un terrain de 813 m², 69 Rue De La Coise Le Bour G
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 décembre 2021
Dossier PA n° 04208121A2001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04208121A2001, délivré le 7 décembre 2021 à Cuzieu (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 69 Rue De La Coise Le Bour G.
L'aménagement porte sur un terrain de 813 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM288. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Cuzieu.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/12/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
7 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
21/12/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
14 jours
Localisation du projet à Cuzieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : G
Territoires administratifs
- Commune
- Cuzieu Code postal 42330 Identifiant INSEE 42081
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 813 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CUZIEU (42330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04208121A2001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42081 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 7 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |