Permis d'aménager n° 04203718M0001 à Chalain-d'Uzore pour un terrain de 11 533 m², Les Cornillons
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2018
Dossier PA n° 04203718M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chalain-d'Uzore (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04203718M0001 a été délivré le 25 septembre 2018, pour un projet situé Les Cornillons.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 11 533 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C196, C386. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2018 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Chalain-d'Uzore est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 septembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chalain-d'Uzore
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chalain-d'Uzore Code postal 42600 Identifiant INSEE 42037
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 11 533 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARCILLY LE CHATEL (42130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04203718M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42037 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |