Permis d'aménager n° 04202615R2001 à Briennon, Rue De La Liberation Le Bourg
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 juin 2015
Dossier PA n° 04202615R2001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Briennon (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04202615R2001 a été délivré le 18 juin 2015, pour un projet situé Rue De La Liberation Le Bourg.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B785P, B108P. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Briennon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Briennon
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bourg
Territoires administratifs
- Commune
- Briennon Code postal 42720 Identifiant INSEE 42026
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRIENNON (42720)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04202615R2001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42026 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |