Permis d'aménager n° 04003714F0002 à Benquet, Chemi Juitte
Territoire
Landes (40)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 5 décembre 2014
Dossier PA n° 04003714F0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemi Juitte, le permis d'aménager n° 04003714F0002 a été délivré le 5 décembre 2014 à Benquet (Landes, Nouvelle-Aquitaine).
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C297. Ce dossier est l'un des 8 permis d'aménager référencés à Benquet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/06/2016.
Autorisation
5 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
05/06/2015
Achèvement (DAACT)
02/06/2016
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Benquet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Benquet Code postal 40280 Identifiant INSEE 40037
- Département
- Landes (40)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BENQUET (40280)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04003714F0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 40037 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 5 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 02/06/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |