Permis d'aménager n° 03908423J0006 à Cernans, Rue Du Parterre Aux Epinettes
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 27 juillet 2023
Dossier PA n° 03908423J0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03908423J0006 a été délivré le 27 juillet 2023 à Cernans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue Du Parterre Aux Epinettes.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD59. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Jura pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Cernans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 juillet 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cernans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Aux Epinettes
Territoires administratifs
- Commune
- Cernans Code postal 39110 Identifiant INSEE 39084
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FOURILLES (03140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03908423J0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 39084 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 27 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |