Permis d'aménager n° 03908418J0001 à Cernans, Aux Epinettes
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 26 novembre 2018
Dossier PA n° 03908418J0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03908418J0001 a été délivré le 26 novembre 2018 à Cernans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Aux Epinettes.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD79. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Jura pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Cernans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 novembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 novembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cernans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Aux Epinettes
Territoires administratifs
- Commune
- Cernans Code postal 39110 Identifiant INSEE 39084
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CERNANS (39110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03908418J0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 39084 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 26 novembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |