Permis d'aménager n° 03901315D0001 à Arbois, Rue De Monteiller
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 25 août 2015
Dossier PA n° 03901315D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Arbois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 03901315D0001 a été délivré le 25 août 2015, pour un projet situé Rue De Monteiller.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZL15, ZL14. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. L'ensemble des 10 permis d'aménager référencés à Arbois est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/08/2016.
Autorisation
25 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
26/01/2016
Achèvement (DAACT)
18/08/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Arbois
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arbois Code postal 39600 Identifiant INSEE 39013
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARBOIS (39600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03901315D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 39013 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 25 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |