Permis d'aménager n° 0385441410001 à Vienne pour un terrain de 446 m², Monte Coupe Jarret
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 septembre 2015
Dossier PA n° 0385441410001
Demandeur
IMMOGEN
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 septembre 2015 à Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0385441410001 porte sur un projet situé Monte Coupe Jarret. Le demandeur déclaré est IMMOGEN.
L'opération s'étend sur un terrain de 446 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BL41. Ce dossier est l'un des 64 permis d'aménager référencés à Vienne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/11/2019.
Autorisation
2 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
02/02/2017
Achèvement (DAACT)
03/11/2019
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
2 ans 9 mois
Délai total
4 ans 2 mois
Localisation du projet à Vienne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38544
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 446 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
IMMOGEN
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 489628438
- SIRET
- 48962843800017
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Localisation
- VIENNE (38200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385441410001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38544 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 2 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 03/11/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |