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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0385292520003

Permis d'aménager n° 0385292520003 à Vaulnaveys-le-Haut pour un terrain de 1 840 m², Riquette

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 décembre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385292520003, déposé en mairie de Vaulnaveys-le-Haut.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2025

Dossier PA n° 0385292520003

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0385292520003, délivré le 8 décembre 2025 à Vaulnaveys-le-Haut (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Riquette.

L'opération concerne un terrain de 1 840 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB505. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2025 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis d'aménager référencés à Vaulnaveys-le-Haut.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/12/2025

Surface du terrain

1 840 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

08/12/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vaulnaveys-le-Haut

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB505

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Riquette

Territoires administratifs

Commune: Vaulnaveys-le-Haut Code postal 38410 Identifiant INSEE 38529
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 840 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VAULNAVEYS-LE-HAUT (38410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0385292520003
Code commune INSEE	38529 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	8 décembre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	12/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 840 m², situé Riquette à Vaulnaveys-le-Haut (38410).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 décembre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385292520003, déposé en mairie de Vaulnaveys-le-Haut.

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