Permis d'aménager n° 0385242310001 à Varces-Allières-et-Risset pour un terrain de 1 200 m², Impasse Des Hirondelles
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 juin 2023
Dossier PA n° 0385242310001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Impasse Des Hirondelles, le permis d'aménager n° 0385242310001 a été délivré le 5 juin 2023 à Varces-Allières-et-Risset (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 1 200 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AT466. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 20 permis d'aménager référencés à Varces-Allières-et-Risset.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/05/2024.
Autorisation
5 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
05/10/2023
Achèvement (DAACT)
07/05/2024
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Varces-Allières-et-Risset
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varces-Allières-et-Risset Code postal 38760 Identifiant INSEE 38524
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 200 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE PONT-DE-CLAIX (38800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385242310001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38524 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 5 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |