Permis d'aménager n° 0385112000001 au Touvet pour un terrain de 1 240 m², Rue De La Cascade
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 juin 2020
Dossier PA n° 0385112000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Touvet (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0385112000001 a été délivré le 23 juin 2020, pour un projet situé Rue De La Cascade.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 240 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AA64. Au total, 26 permis d'aménager référencés au Touvet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Touvet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Touvet Code postal 38660 Identifiant INSEE 38511
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 240 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA ROCHETTE (73110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385112000001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38511 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 23 juin 2020 |
| Date de dépôt | na |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |