Permis d'aménager n° 0384841610002 à Serpaize pour un terrain de 2 945 m², Le Village
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 juin 2016
Dossier PA n° 0384841610002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 juin 2016 à Serpaize (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384841610002 porte sur un projet situé Le Village.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 945 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C55, 0C599, 0C731. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Serpaize.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/12/2016.
Autorisation
17 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
08/11/2016
Achèvement (DAACT)
02/12/2016
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
24 jours
Délai total
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Serpaize
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Serpaize Code postal 38200 Identifiant INSEE 38484
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 945 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SERPAIZE (38200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384841610002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38484 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 17 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |