Permis d'aménager n° 0384841510002 à Serpaize pour un terrain de 6 664 m², Route De L'eglise Le Coteau
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 novembre 2015
Dossier PA n° 0384841510002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 novembre 2015 à Serpaize (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384841510002 porte sur un projet situé Route De L'eglise Le Coteau.
L'opération s'étend sur un terrain de 6 664 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0C561. Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Serpaize.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/05/2019.
Autorisation
10 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/06/2016
Achèvement (DAACT)
17/05/2019
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
2 ans 11 mois
Délai total
3 ans 6 mois
Localisation du projet à Serpaize
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Coteau
Territoires administratifs
- Commune
- Serpaize Code postal 38200 Identifiant INSEE 38484
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 664 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLE SOUS ANJOU (38150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384841510002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38484 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 10 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 10/05/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |