Permis d'aménager n° 0384792410002 à Porte-des-Bonnevaux pour un terrain de 700 m², Impasse Du Dauphine
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 juillet 2024
Dossier PA n° 0384792410002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Porte-des-Bonnevaux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384792410002 a été délivré le 1 juillet 2024, pour un projet situé Impasse Du Dauphine.
L'aménagement porte sur un terrain de 700 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1201. Le dossier a été instruit en 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Porte-des-Bonnevaux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/04/2025.
Autorisation
1 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2024
Achèvement (DAACT)
28/04/2025
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Porte-des-Bonnevaux
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Porte-des-Bonnevaux Code postal 38260 Identifiant INSEE 38479
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 700 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRENOBLE (38100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384792410002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38479 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 1 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |