Permis d'aménager n° 0384341720001 à Saint-Ondras, Perrodiere
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 mars 2018
Dossier PA n° 0384341720001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Ondras (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384341720001 a été délivré le 9 mars 2018, pour un projet situé Perrodiere.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A734P, A733, A732P. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à Saint-Ondras.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/10/2018.
Autorisation
9 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
09/04/2018
Achèvement (DAACT)
24/10/2018
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Saint-Ondras
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Perrodiere
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Ondras Code postal 38490 Identifiant INSEE 38434
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR (38110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384341720001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38434 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 9 mars 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |