Permis d'aménager n° 0384311630001 à Saint-Nazaire-les-Eymes pour un terrain de 1 152 m², 53 Chemin De Beauregard
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 31 octobre 2016
Dossier PA n° 0384311630001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384311630001 a été délivré le 31 octobre 2016, pour un projet situé 53 Chemin De Beauregard.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 152 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB470. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2016 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis d'aménager référencés à Saint-Nazaire-les-Eymes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2017.
Autorisation
31 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
31/12/2016
Achèvement (DAACT)
10/06/2017
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Saint-Nazaire-les-Eymes
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Nazaire-les-Eymes Code postal 38330 Identifiant INSEE 38431
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 152 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST BLAISE DU BUIS (38140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384311630001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38431 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 31 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |