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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0384152610001

Permis d'aménager n° 0384152610001 à Saint-Marcel-Bel-Accueil pour un terrain de 2 130 m², Chemin Du Loup

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 mars 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384152610001, déposé en mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2026

Dossier PA n° 0384152610001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0384152610001 a été délivré le 23 mars 2026 à Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin Du Loup.

L'opération concerne un terrain de 2 130 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A1431, 0A1433, OA1430. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/03/2026

Surface du terrain

2 130 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

23/03/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0A1431 0A1433 OA1430

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Marcel-Bel-Accueil Code postal 38080 Identifiant INSEE 38415
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 130 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL (38080)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0384152610001
Code commune INSEE	38415 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	23 mars 2026
Date de dépôt	01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC)	03/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 130 m², situé Chemin Du Loup à Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 mars 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384152610001, déposé en mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil.

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