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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0384071320001

Permis d'aménager n° 0384071320001 à La Sure en Chartreuse, Le Village

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par ATELIER GROLL et autorisé le 25 janvier 2014.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 25 janvier 2014).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384071320001, déposé en mairie de La Sure en Chartreuse.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 janvier 2014

Dossier PA n° 0384071320001

Demandeur

ATELIER GROLL

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Synthèse du dossier et statut administratif

À La Sure en Chartreuse (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384071320001 a été délivré le 25 janvier 2014, pour un projet situé Le Village. La demande émane de ATELIER GROLL.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B457, B456, B454. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à La Sure en Chartreuse.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/01/2014

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 janvier 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

25/01/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à La Sure en Chartreuse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B457 B456 B454

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Village

Territoires administratifs

Commune: La Sure en Chartreuse Code postal 38134 Identifiant INSEE 38407
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ATELIER GROLL

Voir les 12 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 378770408
SIRET: 37877040800011
Code APE (NAF): 41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise: PME - 6-9 salariés
Année de création: 1990
Localisation: SASSENAGE (38360)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0384071320001
Code commune INSEE	38407 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	25 janvier 2014
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	01/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Village à La Sure en Chartreuse (38134).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par ATELIER GROLL et autorisé le 25 janvier 2014.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 25 janvier 2014).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384071320001, déposé en mairie de La Sure en Chartreuse.

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