Permis d'aménager n° 0383971410004 à Saint-Ismier pour un terrain de 4 803 m², 432 Che De Pratel
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 octobre 2014
Dossier PA n° 0383971410004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0383971410004 a été délivré le 23 octobre 2014 à Saint-Ismier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 432 Che De Pratel.
L'opération s'étend sur un terrain de 4 803 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI78. L'ensemble des 24 permis d'aménager référencés à Saint-Ismier est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/11/2016.
Autorisation
23 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
19/01/2015
Achèvement (DAACT)
22/11/2016
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
1 an 10 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Saint-Ismier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Ismier Code postal 38330 Identifiant INSEE 38397
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 803 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-ISMIER (38330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383971410004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38397 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 23 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 22/11/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |