Permis d'aménager n° 0383931520013 à Saint-Hilaire-de-la-Côte pour un terrain de 351 m², Chemin Du Marronnier
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 septembre 2015
Dossier PA n° 0383931520013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 septembre 2015 à Saint-Hilaire-de-la-Côte (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383931520013 porte sur un projet situé Chemin Du Marronnier.
L'opération s'étend sur un terrain de 351 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC148, ZC149, ZC150. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Saint-Hilaire-de-la-Côte.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
27/01/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Saint-Hilaire-de-la-Côte
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Hilaire-de-la-Côte Code postal 38260 Identifiant INSEE 38393
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 351 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA COTE ST ANDRE (38260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383931520013 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38393 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 30 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |