Permis d'aménager n° 0383831320001 à Saint-Étienne-de-Crossey, Le Grand Champ
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 septembre 2013
Dossier PA n° 0383831320001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Grand Champ, le permis d'aménager n° 0383831320001 a été délivré le 14 septembre 2013 à Saint-Étienne-de-Crossey (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C339P, C1482, C1478. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Saint-Étienne-de-Crossey.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 septembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Étienne-de-Crossey
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Grand Champ
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Étienne-de-Crossey Code postal 38960 Identifiant INSEE 38383
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COUBLEVIE (38500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383831320001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38383 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 14 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |