Permis d'aménager n° 0383781610002 à Saint-Clair-du-Rhône pour un terrain de 1 602 m², Che De La Vareze Glay
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 mars 2017
Dossier PA n° 0383781610002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Che De La Vareze Glay, le permis d'aménager n° 0383781610002 a été délivré le 24 mars 2017 à Saint-Clair-du-Rhône (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération concerne un terrain de 1 602 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH682. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Saint-Clair-du-Rhône.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/10/2018.
Autorisation
24 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
24/09/2017
Achèvement (DAACT)
25/10/2018
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Saint-Clair-du-Rhône
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Glay
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Clair-du-Rhône Code postal 38370 Identifiant INSEE 38378
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 602 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST CLAIR DU RHONE (38370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383781610002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38378 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 24 mars 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |