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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0383492310002

Permis d'aménager n° 0383492310002 à Sablons pour un terrain de 5 000 m², Rue Du Dauphine

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par LA CLE DES CHAMPS et autorisée le 19 mars 2024.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 19 mars 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383492310002, déposé en mairie de Sablons.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 mars 2024

Dossier PA n° 0383492310002

Demandeur

LA CLE DES CHAMPS

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Sablons (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383492310002 a été délivré le 19 mars 2024, pour un projet situé Rue Du Dauphine. La demande émane de LA CLE DES CHAMPS.

L'opération concerne un terrain de 5 000 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB302. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés à Sablons.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/03/2024

Surface du terrain

5 000 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

19/03/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Sablons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB302

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Sablons Code postal 38550 Identifiant INSEE 38349
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	5 000 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LA CLE DES CHAMPS

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière de construction-vente
SIREN: 992420117
SIRET: 99242011700010
Code APE (NAF): 41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation: SABLONS (38550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0383492310002
Code commune INSEE	38349 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	19 mars 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	03/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 5 000 m², situé Rue Du Dauphine à Sablons (38550).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par LA CLE DES CHAMPS et autorisée le 19 mars 2024.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 19 mars 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383492310002, déposé en mairie de Sablons.

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Rue De La Civadiere

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PA n°0383492310001 Autorisé

Chemin Creux

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