Permis d'aménager n° 0383491910001 à Sablons pour un terrain de 8 500 m², Rue Du Dauphine Champ Metral Est
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 décembre 2019
Dossier PA n° 0383491910001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0383491910001 a été délivré le 24 décembre 2019 à Sablons (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Du Dauphine Champ Metral Est.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 8 500 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB268, ZB286. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2019 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés à Sablons.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/05/2022.
Autorisation
24 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
18/06/2021
Achèvement (DAACT)
10/05/2022
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
2 ans 4 mois
Localisation du projet à Sablons
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champ Metral Est
Territoires administratifs
- Commune
- Sablons Code postal 38550 Identifiant INSEE 38349
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 500 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SABLONS (38550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383491910001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38349 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 24 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |