Permis d'aménager n° 0383491910001 à Sablons pour un terrain de 8 500 m², rue du Dauphine Champ Metral Est
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 décembre 2019
Dossier PA n° 0383491910001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0383491910001 a été délivré le 24 décembre 2019 à Sablons (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé rue du Dauphine Champ Metral Est.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 8 500 m².
L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 10/05/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 18/06/2021, soit 1 an 5 mois après l'autorisation. L'instruction a duré près d'un an entre le dépôt et la décision. Ce délai est proche de la médiane d'environ 11 mois observée en Isère pour les dossiers déposés en 2019.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence ZB 268, ZB 286. Ces références cadastrales apparaissent dans 4 autres dossiers de la base. La voie, rue du Dauphine, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Au total, le catalogue compte 7 permis d'aménager à Sablons, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/05/2022.
Autorisation
24 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
18/06/2021
Achèvement (DAACT)
10/05/2022
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
2 ans 4 mois
Localisation du projet à Sablons
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champ Metral Est
Territoires administratifs
- Commune
- Sablons Code postal 38550 Identifiant INSEE 38349
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 8 500 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 500 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SABLONS (38550)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383491910001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38349 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 24 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur les parcelles ZB 268, ZB 286 à Sablons (38550)
Les 4 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis d’aménager sur la même voie, rue du Dauphine à Sablons (38550)
Les 2 autres permis d’aménager recensés rue du Dauphine depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.