Retour aux autorisations de Roissard

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0383422420001

Permis d'aménager n° 0383422420001 à Roissard pour un terrain de 3 037 m², 0014 Route Des Peyrouses

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par A M I et autorisé le 20 février 2025.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 février 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383422420001, déposé en mairie de Roissard.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 février 2025

Dossier PA n° 0383422420001

Demandeur

A M I

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 février 2025 à Roissard (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383422420001 porte sur un projet situé 0014 Route Des Peyrouses. Le dossier a été déposé par A M I.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 037 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1072. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Roissard.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/02/2025

Surface du terrain

3 037 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 février 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

20/02/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Roissard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A1072

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Roissard Code postal 38650 Identifiant INSEE 38342
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 037 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

A M I

Voir les 2 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 509336251
SIRET: 50933625100012
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création: 2008
Localisation: ROISSARD (38650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0383422420001
Code commune INSEE	38342 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	20 février 2025
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	04/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 037 m², situé 0014 Route Des Peyrouses à Roissard (38650).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par A M I et autorisé le 20 février 2025.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 février 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383422420001, déposé en mairie de Roissard.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Roissard

PA n°0383421420001 Autorisé

Imp Le Fau

Roissard (38650)

20 janv. 2015 COMMUNE DE ROISSARD

PA n°0383422120001 Autorisé

Eglise De Roissard Le Village

Roissard (38650)

07 oct. 2021 COMMUNE DE ROISSARD

Autres types d'autorisations à Roissard

Permis de construire à Roissard

29 autorisations

Permis de démolir à Roissard

1 autorisation