Permis d'aménager à Leyrieu pour 1 420 m² de terrain - Chemin De Peroncel Les Fougeres
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 juillet 2024
Dossier PA n° 0382102410001
Demandeur
A2FD IMMOBILIER
Cette page présente le permis d'aménager n° 0382102410001, délivré le 8 juillet 2024 à Leyrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin De Peroncel Les Fougeres, Leyrieu (38460). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. Le projet est porté par A2FD IMMOBILIER. L'opération concerne un terrain de 1 420 m², en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est terminé et les références cadastrales associées sont 0A245.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/01/2026.
Autorisation
8 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
07/04/2025
Achèvement (DAACT)
14/01/2026
Délai autorisation - chantier
8 mois 30 jours
Durée du chantier
9 mois 7 jours
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Leyrieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Fougeres
Territoire administratif
- Commune
- Leyrieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38210
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | 1 420 m² |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
A2FD IMMOBILIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 921686267
- SIRET
- 92168626700011
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Localisation
- PONT-DE-CHERUY (38230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382102410001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38210 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 8 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2026-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |