Retour aux autorisations de Lans-en-Vercors

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0382052010001

Permis d'aménager n° 0382052010001 à Lans-en-Vercors pour un terrain de 9 016 m², Le Village

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNE DE LANS EN VERCORS et autorisée le 14 octobre 2020.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 14 octobre 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382052010001, déposé en mairie de Lans-en-Vercors.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2020

Dossier PA n° 0382052010001

Demandeur

COMMUNE DE LANS EN VERCORS

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lans-en-Vercors (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0382052010001 a été délivré le 14 octobre 2020, pour un projet situé Le Village. COMMUNE DE LANS EN VERCORS figure comme demandeur du dossier.

L'opération concerne un terrain de 9 016 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC327. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2020 (médiane : environ 10 mois). Au total, 11 permis d'aménager référencés à Lans-en-Vercors sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/10/2020

Surface du terrain

9 016 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 octobre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

14/10/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Lans-en-Vercors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC327

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Lans-en-Vercors Code postal 38250 Identifiant INSEE 38205
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	9 016 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE LANS EN VERCORS

Voir les 6 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 213802051
SIRET: 21380205100010
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 50-99 salariés
Année de création: 1983
Localisation: LANS-EN-VERCORS (38250)

Autres dossiers de COMMUNE DE LANS EN VERCORS

PA n°0382051710001 Terminé

Combe Charvet Combe De La Sierre

23 mai 2017

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0382052010001
Code commune INSEE	38205 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	14 octobre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	10/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 9 016 m², situé Le Village à Lans-en-Vercors (38250).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNE DE LANS EN VERCORS et autorisée le 14 octobre 2020.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 14 octobre 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382052010001, déposé en mairie de Lans-en-Vercors.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Lans-en-Vercors

PA n°0382051710001 Terminé

Combe Charvet Combe De La Sierre

Lans-en-Vercors (38250)

23 mai 2017 894 849 m² foncier COMMUNE DE LANS EN VERCORS

PA n°0382051710003 Autorisé

Chemin De Prenay Chenevarie

Lans-en-Vercors (38250)

09 nov. 2017 1 995 m² foncier

PA n°0382051710002 Terminé

Le Village

Lans-en-Vercors (38250)

08 mars 2018 5 398 m² foncier ATELIER GROLL LOTISSEMENTS

PA n°0382052110001 Terminé

Voie Du Tram Cloches Et Vernes

Lans-en-Vercors (38250)

12 mai 2021 3 740 m² foncier

PA n°0382052110002 Terminé

471 Rte Des Eymards

Lans-en-Vercors (38250)

21 juin 2021 1 200 m² foncier

PA n°0382052110004 Autorisé

55 All Des Sycomores

Lans-en-Vercors (38250)

04 févr. 2022 2 038 m² foncier

Autres types d'autorisations à Lans-en-Vercors

Permis de construire à Lans-en-Vercors

182 autorisations

Permis de démolir à Lans-en-Vercors

6 autorisations