Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0381511210003

Permis d'aménager n° 0381511210003 à Échirolles, Rue Du Tremblay

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par PROMIALP et autorisé le 20 mars 2013.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 mars 2013, ouverture de chantier le 20 août 2015, achèvement déclaré le 30 juillet 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381511210003, déposé en mairie d'Échirolles.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2013

Dossier PA n° 0381511210003

Demandeur

PROMIALP

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0381511210003 a été délivré le 20 mars 2013 à Échirolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Du Tremblay. PROMIALP figure comme demandeur du dossier.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BE13P, BE9P. L'ensemble des 16 permis d'aménager référencés à Échirolles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/03/2013

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/07/2020.

Autorisation

20 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/08/2015

Achèvement (DAACT)

30/07/2020

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Durée du chantier

4 ans 11 mois

Délai total

7 ans 4 mois

Dépôt

30/07/2020

Autorisation

20/03/2013

Chantier (DOC)

20/08/2015

Achèvement (DAACT)

30/07/2020

Localisation du projet à Échirolles

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

BE13P BE9P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Échirolles Code postal 38130 Identifiant INSEE 38151
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

PROMIALP

Voir les 12 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 352198964
SIRET: 35219896400038
Code APE (NAF): 41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 1989
Localisation: EYBENS (38320)

Autres dossiers de PROMIALP

PA n°0381511310001 Autorisé

Av Du Pont Nord

10 sept. 2013

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0381511210003
Code commune INSEE	38151 - Voir la page commune
Année de dépôt	2012
Date d'autorisation	20 mars 2013
Date de dépôt	30/07/2020
Dernière mise à jour (DPC)	01/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Du Tremblay à Échirolles (38130).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par PROMIALP et autorisé le 20 mars 2013.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 mars 2013, ouverture de chantier le 20 août 2015, achèvement déclaré le 30 juillet 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381511210003, déposé en mairie d'Échirolles.

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PA n°0381511310001 Autorisé

Av Du Pont Nord

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PA n°0381511410001 Autorisé

Rue De Stalingrad

Échirolles (38130)

28 avr. 2014 ADI

PA n°0381511210001 Autorisé

6 Rue De Lorraine

Échirolles (38130)

22 sept. 2014 59 626 m² foncier

PA n°0381511610001 Annulé

Échirolles (38130)

23 janv. 2017 2 519 m² foncier

PA n°0381511710001 Terminé

58 Av De La Republique

Échirolles (38130)

05 févr. 2018 AVENIREUROPE

PA n°0381511910001 Terminé

68 Av De La Republique

Échirolles (38130)

17 oct. 2019 3 504 m² foncier

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