Permis d'aménager n° 0381501820002 à Domène pour un terrain de 3 790 m², 11 Henri Coeur Chantabot
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 décembre 2018
Dossier PA n° 0381501820002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 11 Henri Coeur Chantabot, le permis d'aménager n° 0381501820002 a été délivré le 7 décembre 2018 à Domène (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération concerne un terrain de 3 790 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont F11, F10. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 16 permis d'aménager référencés à Domène.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/12/2020.
Autorisation
7 décembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
04/09/2020
Achèvement (DAACT)
02/12/2020
Délai autorisation - chantier
1 an 8 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Domène
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chantabot
Territoires administratifs
- Commune
- Domène Code postal 38420 Identifiant INSEE 38150
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 790 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EGUILLES (13510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381501820002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 7 décembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |