Permis d'aménager n° 0381331410002 à Coublevie pour un terrain de 3 494 m², Rue Du 8 Mai 1945 Courbassiere
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 juillet 2014
Dossier PA n° 0381331410002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Du 8 Mai 1945 Courbassiere, le permis d'aménager n° 0381331410002 a été délivré le 23 juillet 2014 à Coublevie (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 3 494 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB1561. Au total, 22 permis d'aménager référencés à Coublevie sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/03/2015.
Autorisation
23 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
03/11/2014
Achèvement (DAACT)
12/03/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Coublevie
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Courbassiere
Territoires administratifs
- Commune
- Coublevie Code postal 38500 Identifiant INSEE 38133
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 494 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOULOGNE BILLANCOURT (92100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381331410002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 23 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 03/11/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |