Permis d'aménager n° 0381331510006 à Coublevie pour un terrain de 6 359 m², Chemin Du Grois Bois Champ-Chabert
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 janvier 2016
Dossier PA n° 0381331510006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 29 janvier 2016 à Coublevie (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0381331510006 porte sur un projet situé Chemin Du Grois Bois Champ-Chabert.
L'aménagement porte sur un terrain de 6 359 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH388, AH390, AH398. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 22 permis d'aménager référencés à Coublevie sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 29 janvier 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
29 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Coublevie
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champ-Chabert
Territoires administratifs
- Commune
- Coublevie Code postal 38500 Identifiant INSEE 38133
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 359 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COUBLEVIE (38500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381331510006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 29 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |