Permis d'aménager n° 0381261920011 à Corenc pour un terrain de 2 868 m², Chemin Des Resistants
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 mai 2020
Dossier PA n° 0381261920011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Corenc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0381261920011 a été délivré le 4 mai 2020, pour un projet situé Chemin Des Resistants.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 868 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AI513, AI515. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2019 (environ 11 mois). Au total, 29 permis d'aménager référencés à Corenc sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/09/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
4 mai 2020
Ouverture de chantier (DOC)
04/09/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
4 mois
Localisation du projet à Corenc
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Corenc Code postal 38700 Identifiant INSEE 38126
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 868 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORENC (38700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381261920011 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38126 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 4 mai 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |