Permis d'aménager n° 0381112110002 à Claix pour un terrain de 2 877 m², Chemin Des Cimentiers Dessous La Roche De Comboi
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 novembre 2021
Dossier PA n° 0381112110002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0381112110002, délivré le 10 novembre 2021 à Claix (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemin Des Cimentiers Dessous La Roche De Comboi.
L'opération concerne un terrain de 2 877 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC268, AC263, AC264. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis d'aménager référencés à Claix.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/05/2022.
Autorisation
10 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
10/02/2022
Achèvement (DAACT)
20/05/2022
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Claix
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Dessous La Roche De Comboi
Territoires administratifs
- Commune
- Claix Code postal 38640 Identifiant INSEE 38111
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 877 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLAIX (38640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381112110002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38111 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 10 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |