Permis d'aménager n° 0381092310001 à Chozeau pour un terrain de 2 164 m², 75 Cote Blanche Rual De Poizieu
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 novembre 2023
Dossier PA n° 0381092310001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 novembre 2023 à Chozeau (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0381092310001 porte sur un projet situé 75 Cote Blanche Rual De Poizieu.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 164 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C24, 0C25, 0C27. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2023 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 8 permis d'aménager référencés à Chozeau est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chozeau
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Rual De Poizieu
Territoires administratifs
- Commune
- Chozeau Code postal 38460 Identifiant INSEE 38109
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 164 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75009)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381092310001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38109 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 13 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |