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Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0380692310002

Permis d'aménager n° 0380692310002 à Champier pour un terrain de 4 852 m², Montee Du Brochet

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 mars 2024, ouverture de chantier le 22 avril 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380692310002, déposé en mairie de Champier.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 mars 2024

Dossier PA n° 0380692310002

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0380692310002 a été délivré le 19 mars 2024 à Champier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Montee Du Brochet.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 852 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB920, AB921, AB922. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Champier est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/03/2024

Surface du terrain

4 852 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/04/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

22/04/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

19/03/2024

Chantier (DOC)

22/04/2025

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Champier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB920 AB921 AB922

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Champier Code postal 38260 Identifiant INSEE 38069
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	4 852 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHAMPIER (38260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0380692310002
Code commune INSEE	38069 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	19 mars 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	04/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 4 852 m², situé Montee Du Brochet à Champier (38260).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 mars 2024, ouverture de chantier le 22 avril 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380692310002, déposé en mairie de Champier.

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