Permis d'aménager n° 0380581710001 à Brézins pour un terrain de 2 112 m², Rue De La Vie De Lariot
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 avril 2017
Dossier PA n° 0380581710001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Brézins (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0380581710001 a été délivré le 7 avril 2017, pour un projet situé Rue De La Vie De Lariot.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 112 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1661, A1662. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés à Brézins.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/12/2017.
Autorisation
7 avril 2017
Ouverture de chantier (DOC)
07/06/2017
Achèvement (DAACT)
05/12/2017
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Brézins
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brézins Code postal 38590 Identifiant INSEE 38058
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 112 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE GRAND-LEMPS (38690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380581710001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38058 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 7 avril 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |