Permis d'aménager n° 0380581520001 à Brézins, Pre Zalot
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 avril 2015
Dossier PA n° 0380581520001
Demandeur
D2EMERAUDES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0380581520001 a été délivré le 20 avril 2015 à Brézins (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Pre Zalot. Le demandeur déclaré est D2EMERAUDES.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1210, A46, A45. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 8 permis d'aménager référencés à Brézins est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/09/2016.
Autorisation
20 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
20/09/2015
Achèvement (DAACT)
06/09/2016
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Brézins
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pre Zalot
Territoires administratifs
- Commune
- Brézins Code postal 38590 Identifiant INSEE 38058
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
D2EMERAUDES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 791400039
- SIRET
- 79140003900016
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Année de création
- 2013
- Localisation
- SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE (38840)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380581520001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38058 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 20 avril 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |