Permis d'aménager n° 0380541410001 à Bouvesse-Quirieu pour un terrain de 7 785 m², Rue Du Thevenet
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 janvier 2015
Dossier PA n° 0380541410001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Du Thevenet, le permis d'aménager n° 0380541410001 a été délivré le 3 janvier 2015 à Bouvesse-Quirieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération concerne un terrain de 7 785 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD290. L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Bouvesse-Quirieu est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/10/2018.
Autorisation
3 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
03/04/2016
Achèvement (DAACT)
05/10/2018
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Durée du chantier
2 ans 6 mois
Délai total
3 ans 9 mois
Localisation du projet à Bouvesse-Quirieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bouvesse-Quirieu Code postal 38390 Identifiant INSEE 38054
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 785 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARMILIEU (38390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380541410001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38054 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 05/10/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |