Permis d'aménager à Les Avenières Veyrins-Thuellin pour 4 478 m² de terrain - 5 Rue Des Mesanges Le Jardi
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 juillet 2024
Dossier PA n° 0380222410002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis d'aménager n° 0380222410002, délivré le 8 juillet 2024 à Les Avenières Veyrins-Thuellin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 5 Rue Des Mesanges Le Jardi, Les Avenières Veyrins-Thuellin (38630). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. L'opération concerne un terrain de 4 478 m², en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est autorisé et les références cadastrales associées sont 0B2197.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Les Avenières Veyrins-Thuellin
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Les Avenières Veyrins-Thuellin Code postal 38630 Identifiant INSEE 38022
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | 4 478 m² |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES AVENIERES-VEYRINS-THUELLIN (38630)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380222410002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38022 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 8 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |