Retour aux autorisations de Neuville-sur-Brenne

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03716923R0001

Permis d'aménager n° 03716923R0001 à Neuville-sur-Brenne pour un terrain de 2 370 m², 32 Rue Du Tronchot

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 5 septembre 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 03716923R0001, déposé en mairie de Neuville-sur-Brenne.

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2023

Dossier PA n° 03716923R0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 32 Rue Du Tronchot, le permis d'aménager n° 03716923R0001 a été délivré le 5 septembre 2023 à Neuville-sur-Brenne (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire).

L'aménagement porte sur un terrain de 2 370 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C64, 0C61, 0C62. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Indre-et-Loire en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Neuville-sur-Brenne.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/09/2023

Surface du terrain

2 370 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

05/09/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Neuville-sur-Brenne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C64 0C61 0C62

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Neuville-sur-Brenne Code postal 37110 Identifiant INSEE 37169
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 370 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MAGNAC SUR TOUVRE (16600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	03716923R0001
Code commune INSEE	37169 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	5 septembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	09/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 370 m², situé 32 Rue Du Tronchot à Neuville-sur-Brenne (37110).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 5 septembre 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 03716923R0001, déposé en mairie de Neuville-sur-Brenne.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Neuville-sur-Brenne

PA n°03716916R0001 Autorisé

27 Rue Du Tronchot

Neuville-sur-Brenne (37110)

03 août 2016 5 555 m² foncier

PA n°03716922R0001 Autorisé

Le Gravier

Neuville-sur-Brenne (37110)

08 juin 2022

PA n°03716922R0002 Autorisé

8 Rue Du Gravier

Neuville-sur-Brenne (37110)

20 juil. 2022 4 088 m² foncier

PA n°03716922R0003 Autorisé

0027 Rue Du Tronchot Le Petit Tronchot

Neuville-sur-Brenne (37110)

06 oct. 2022 5 555 m² foncier

Autres types d'autorisations à Neuville-sur-Brenne

Permis de construire à Neuville-sur-Brenne

53 autorisations

Permis de démolir à Neuville-sur-Brenne

4 autorisations