Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03432520Z0002

Permis d'aménager n° 03432520Z0002 à Valros pour un terrain de 3 020 m², 47 Rue De La Vierge

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 mai 2021

Dossier PA n° 03432520Z0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 03432520Z0002 a été délivré le 7 mai 2021 à Valros (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 47 Rue De La Vierge.

L'opération concerne un terrain de 3 020 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1578. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2020 (environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Valros.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/05/2021

Surface du terrain

3 020 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 mai 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
07/05/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valros

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B1578

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valros Code postal 34290 Identifiant INSEE 34325
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 3 020 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALROS (34290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 03432520Z0002
Code commune INSEE 34325 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 7 mai 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 020 m², situé 47 Rue De La Vierge à Valros (34290).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 mai 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03432520Z0002, déposé en mairie de Valros.

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