Permis d'aménager n° 03431813M0001 à Vacquières, Chem Des Cammaous
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 4 juillet 2013
Dossier PA n° 03431813M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vacquières (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03431813M0001 a été délivré le 4 juillet 2013, pour un projet situé Chem Des Cammaous.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A418, A934P. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Vacquières.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 juillet 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 juillet 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vacquières
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vacquières Code postal 34270 Identifiant INSEE 34318
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VACQUIERES (34270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03431813M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34318 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 4 juillet 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |