Permis d'aménager n° 03430922M0001 à Teyran pour un terrain de 3 350 m², 3 Rue Du Stade
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 19 septembre 2022
Dossier PA n° 03430922M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 3 Rue Du Stade, le permis d'aménager n° 03430922M0001 a été délivré le 19 septembre 2022 à Teyran (Hérault, Occitanie).
L'opération concerne un terrain de 3 350 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD200, AD1346, AD1345. L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Teyran est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2023.
Autorisation
19 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
19/01/2023
Achèvement (DAACT)
30/09/2023
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 8 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Teyran
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Teyran Code postal 34820 Identifiant INSEE 34309
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 350 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TEYRAN (34820)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03430922M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34309 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 19 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 30/09/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |