Permis d'aménager n° 03422920H0001 à Riols, La Metairie De Roques
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 29 juin 2020
Dossier PA n° 03422920H0001
Demandeur
LA BORIO DE ROQUES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03422920H0001 a été délivré le 29 juin 2020 à Riols (Hérault, Occitanie), pour un projet situé La Metairie De Roques. Le projet est porté par LA BORIO DE ROQUES.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C1061, C1209, C786. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2020 (environ 11 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Riols sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 29 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
29 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Riols
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Metairie De Roques
Territoires administratifs
- Commune
- Riols Code postal 34220 Identifiant INSEE 34229
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LA BORIO DE ROQUES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 493313878
- SIRET
- 49331387800016
- Code APE (NAF)
- 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Taille d'entreprise
- 1-2 salariés
- Année de création
- 2006
- Localisation
- RIOLS (34220)
Autres dossiers de LA BORIO DE ROQUES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03422920H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34229 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 29 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |