Permis d'aménager n° 03421419H0001 à Pouzolles pour un terrain de 27 858 m², Lot. ""Les Terrasses Du Pio
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 août 2019
Dossier PA n° 03421419H0001
Demandeur
TERRAE AMENAGEMENT
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Lot. ""Les Terrasses Du Pio, le permis d'aménager n° 03421419H0001 a été délivré le 9 août 2019 à Pouzolles (Hérault, Occitanie). TERRAE AMENAGEMENT figure comme demandeur du dossier.
L'opération concerne un terrain de 27 858 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont E1104, E1105, E581. Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Pouzolles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/02/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
9 août 2019
Ouverture de chantier (DOC)
27/02/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 ans 6 mois
Localisation du projet à Pouzolles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pouzolles Code postal 34480 Identifiant INSEE 34214
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 27 858 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
TERRAE AMENAGEMENT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société en nom collectif
- SIREN
- 899773253
- SIRET
- 89977325300013
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Localisation
- MONTPELLIER (34935)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03421419H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34214 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 9 août 2019 |
| Date de dépôt | 01/02/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |